Politique d’expédition et de livraison

ADN Custom expédie ses commandes depuis la France vers la France, les pays de l’Union européenne et, lorsque le service d’expédition est disponible, vers différents pays à l’international.

1. Préparation et fabrication

Les volants personnalisés sont fabriqués selon la configuration choisie et validée lors de la commande.

Le délai habituel de fabrication et de préparation est de 4 à 6 semaines à compter de la commande et du paiement.

Dans certaines situations exceptionnelles liées notamment à la production, à l’approvisionnement ou à une configuration particulière, ce délai peut atteindre 10 semaines maximum.

Le délai de fabrication est distinct du délai d’acheminement du transporteur.

Une fois le produit terminé et préparé, ADN Custom procède à son expédition selon le mode de livraison sélectionné lors de la commande.

2. Transporteurs

Selon la destination et les possibilités disponibles au moment de la commande, ADN Custom peut proposer notamment :

Colissimo / La Poste, Chronopost et Mondial Relay.

Le transporteur disponible dépend notamment de la destination, du poids et des caractéristiques du colis.

Le client sélectionne parmi les modes de livraison proposés lors de sa commande.

3. Suivi de livraison

Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, celui-ci peut être communiqué au client afin qu’il puisse suivre l’acheminement de son colis.

Les informations de suivi sont celles communiquées par le transporteur et peuvent être mises à jour avec un délai indépendant d’ADN Custom.

Les délais annoncés par les transporteurs sont des délais d’acheminement et peuvent varier en fonction de leur activité, des périodes de forte demande, des conditions météorologiques, des formalités douanières ou de circonstances exceptionnelles.

4. Adresse de livraison

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison communiquées lors de la commande.

En cas d’adresse incomplète, erronée ou de coordonnées insuffisantes empêchant la livraison, ADN Custom pourra contacter le client afin de corriger les informations.

Lorsqu’une nouvelle expédition est nécessaire exclusivement en raison d’une erreur ou d’une omission du client concernant son adresse, les éventuels frais supplémentaires pourront être facturés au client, sous réserve des droits légaux applicables.

5. Colis perdu

En cas de colis déclaré perdu ou présumé perdu, ADN Custom effectue les démarches nécessaires auprès du transporteur afin de vérifier la situation.

Lorsque la perte définitive du colis est confirmée, ADN Custom rembourse commercialement l’intégralité des sommes effectivement payées par le client pour la commande concernée.

Cette prise en charge est indépendante de l’éventuelle indemnisation versée ultérieurement à ADN Custom par le transporteur.

6. Colis endommagé

Si le colis présente des traces de choc, d’ouverture, d’écrasement ou tout autre dommage apparent à la réception, le client est invité à prendre des photographies du colis et de son contenu et à contacter rapidement ADN Custom.

Le client doit conserver, dans la mesure du possible, le colis, les protections et les éléments d’emballage jusqu’à la résolution du dossier.

Un signalement rapide permet de faciliter les démarches auprès du transporteur.

Aucun délai commercial de 48 heures ne prive le consommateur de ses droits légaux.

7. Livraison en France

Les commandes destinées à la France métropolitaine sont expédiées selon le mode de livraison sélectionné lors de la commande.

Le délai de transport est indépendant du délai de fabrication du volant.

Le délai global doit être apprécié en additionnant le délai nécessaire à la fabrication et à la préparation du produit et le délai d’acheminement du transporteur.

8. Livraison dans l’Union européenne

ADN Custom peut expédier ses produits vers les différents pays de l’Union européenne proposés lors de la commande.

Les taxes applicables à la vente sont déterminées conformément à la réglementation fiscale applicable à la commande et au pays de destination.

Le client n’a pas à supporter de droits de douane au seul titre d’un transport entre deux États membres de l’Union européenne lorsque les règles douanières de l’Union européenne ne prévoient pas d’importation.

9. Livraison hors Union européenne

Pour les commandes expédiées vers un pays situé hors de l’Union européenne, le colis peut être soumis à des formalités douanières.

Selon la réglementation du pays de destination, le client peut notamment être redevable :

• de la TVA ou taxe à l’importation ;
• de droits de douane ;
• de frais de dédouanement ou de présentation en douane facturés par le transporteur ;
• de toute autre taxe ou imposition applicable dans le pays de destination.

Ces montants ne sont pas toujours inclus dans le prix affiché sur le site.

Sauf indication contraire au moment de la commande, les éventuels droits, taxes et frais d’importation réclamés à destination sont à la charge du destinataire.

Les règles fiscales et douanières dépendent du pays de destination et peuvent évoluer indépendamment d’ADN Custom.

10. Refus du colis en raison des taxes ou formalités douanières

Lorsqu’un client refuse de réceptionner un colis en raison de droits, taxes, frais d’importation ou frais de dédouanement applicables dans son pays, ce refus ne constitue pas automatiquement une annulation sans frais de la commande.

ADN Custom pourra notamment attendre le retour du colis avant de déterminer les suites à donner, en fonction du motif du refus, de l’état du produit et des règles applicables.

Les éventuels frais facturés à ADN Custom en raison d’un refus injustifié ou d’informations incorrectes fournies par le client pourront être pris en compte dans le règlement de la situation, sous réserve des droits légaux du consommateur.

11. Retard de livraison

ADN Custom s’engage à respecter le délai annoncé au client.

En cas de retard important, le client dispose des droits prévus par la réglementation applicable.

Les délais de fabrication annoncés par ADN Custom sont distincts des délais d’acheminement du transporteur.

Lorsqu’un événement exceptionnel affecte la production ou l’expédition, ADN Custom informe le client dans la mesure du possible.

12. Cas exceptionnels

Des événements indépendants de la volonté d’ADN Custom peuvent perturber l’acheminement d’une commande, notamment certaines catastrophes naturelles, grèves, perturbations majeures des réseaux de transport, fermetures administratives, événements douaniers exceptionnels ou autres cas de force majeure.

Dans ces situations, ADN Custom tient le client informé dans la mesure du possible et applique les dispositions légales en vigueur.